Principales normes (Règl. No 361-2003 et No 443-2010)
Les thermopompes, les chauffe-eau et filtreurs de piscines, les appareils de climatisation et autres équipements similaires sont autorisés, à titre d’équipement accessoire, à toutes les classes d’usage résidentiel.
Une thermopompe, un chauffe-eau ou filtreur de piscines, un appareil de climatisation ou un autre équipement similaire doit être situé à l’un des endroits suivants :
- Dans la marge ou la cour arrière;
- Dans la partie de la cour latérale correspondant à la moitié arrière du mur latéral du bâtiment principal.
Les distances minimales à respecter sont de :
- 1,5 mètre d’une ligne arrière de terrain;
- Deux (2) mètres d’une ligne latérale de terrain.
Ces équipements ne doivent pas être installés sur le toit d’un bâtiment principal ou accessoire. Ils doivent être installés au sol ou sur un support approprié conçu spécifiquement à cette fin.
Malgré ce qui précède, dans le cas d’une habitation multifamiliale, une thermopompe desservant une seule unité de logement peut être installée sur un balcon à la condition d’être camouflée si elle est visible d’une voie de circulation.
Une thermopompe, un chauffe-eau ou filtreur de piscines, un appareil de climatisation ou un autre équipement similaire fonctionnant à l’eau et relié au réseau d’aqueduc municipal doit opérer en circuit fermé.
Le bruit émis par une thermopompe, un chauffe-eau ou filtreur de piscines, un appareil de climatisation ou un autre équipement similaire est assujettie au respect du règlement, en vigueur, relatif au bruit.
Le niveau de pression acoustique mesuré à la limite du terrain ne doit pas être supérieur à 53dB. Le niveau de pression acoustique doit être mesuré en mode (60 S Leq) qui est la dose de bruit rapportée à une durée d’une minute.